[Késako] Les droits d'auteur

Dans sa vie d'un jeune auteur, se posera un jour la question du droit d'auteur. Concept mal compris, ou « Américanisé » par la télévision, l'idée de droit d'auteur est souvent fausse dans la tête d'un auteur. Essayons d'y voir plus clair.

Késako de ce machin-là ?
Le droit d'auteur, c'est tout simplement une loi s'appliquant à une création, tel qu'un livre, un tableau ou même une invention visant à protéger l'œuvre de plagiat ou d'une appropriation illégitime...

C'est bien beau mais, on l'a comment ce droit d'auteur ?
D'après la loi ( Code de la propriété intellectuelle Article L111-2, Vous pouvez vérifier ;) ), dès lors que vous écrivez, que vous réalisez une œuvre elle est à vous, c'est votre propriété !
Ne courrez donc pas vers des agences vous proposant des droits d'auteur, c'est inutile, vous les avez déjà !

Mais elles servent à quoi ces agences si elles sont inutiles ?
Dire que ces agences vous proposent de poser des droits sur vos écrits est faux.
La majorité de ces entreprises ne font que les protéger.

Pourquoi ? Tout simplement en cas de plagiat ou autres, vous avez une preuve que cet écrit est à vous.
→ Mais ces services sont payants ! Pour beaucoup moins cher je vous propose cette technique :
Trois enveloppes bien scellées et timbrées, contenant chacune un exemplaire de votre écrit, envoyé en recommandé avec si vous le voulez accusé de réception. (Vous pouvez même demander un tampon avec la date).

« CopyRight », « Tous droits réservés », ça veut dire quoi ?
– Non Obligatoire, cela est juste à titre indicatif, l'on rappelle au lecteur du web que l'écrit est sous droit d'auteur.
Vous pouvez l’écrire de différentes façons :

©2009 MyLittleMagicalWord
©MyLittleMagicalWord
©JeanDupond
Tous droits réservés

Toute reproduction interdite sans l'autorisation de l'auteur.

Etc...

Attention aux symboles : ® et ™, qui ne sont pas soumises aux même lois !
Le premier est destiné aux commerciaux et aux industriels et le second est soumis à un enregistrement officiel !
De plus, le CopyRight existe en Amérique, mais n'est pas soumis aux même règles, il faut enregistrer son œuvre pour avoir les droits d'auteur !
 

Attention précision sur la loi !
La présente loi ne s'applique pas dans le cadre de l'usage privé de la reproduction, ni en cas de pastiche, caricature, présentation à autrui.. Si et Seulement si le nom de la source est accompagnée (En l’occurrence, le nom de l'auteur, vous).

Elle ne s'applique pas non plus sur les idées : si un jour je veux écrire un roman sur un tout petit homme aux pieds poilus qui devra protéger un anneau magique, j'ai le droit. (Bon après, ce sera pas forcement bien vu par le public ;) )

En conclusion :
– Vos textes vous appartiennent dès le moment où ils sont écrits.
– La loi ne s'applique pas dans le cadre privé et dans le cas où l'on a cité votre nom.
– On protège une façon d'écrire pas l'idée.
– Les agences vous aident à prouver la légitimité de votre œuvre.
– Le « CopyRight » et « Tous droits réservés » Ne sont pas obligatoire !

Pour en savoir plus, visitez mes sources :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006278868&idSectionTA=LEGISCTA000006161633&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20081211
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006278917&dateTexte=20081211
https://www.copyrightfrance.com/hypertext/symbole_logo_copyright_trademark_registered.htm